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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINS DE CHAUTAGNE
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TERRACINA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRACINA
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINS DE CHAUTAGNE

Numéro de dépôt :
3242613
Date de dépôt :
22/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
22/08/2013
TERRACINA de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINS DE CHAUTAGNE

Présentation de la marque TERRACINA

Déposée le 22 août 2003 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINS DE CHAUTAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « TERRACINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINS DE CHAUTAGNE domicilié(e) Lieu dit Lieu Dit Saumont,73310 RUFFIEUX - 73310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 163 978 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINS DE CHAUTAGNE Monsieur ROSSET domicilié(e) Lieu dit Saumont,73310 RUFFIEUX - 73310 - France.

La marque TERRACINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRACINA est expirée depuis le 22 août 2013.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINS DE CHAUTAGNE a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE SENSATION


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINS DE CHAUTAGNE - Lieu dit Lieu Dit Saumont,73310 RUFFIEUX - 73310 - France - SIREN 301163978


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINS DE CHAUTAGNE Monsieur ROSSET - Lieu dit Saumont,73310 RUFFIEUX - 73310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) notamment vins.